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Tarifs livraison

France

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Europe*

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Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre Sud, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni et Irlande du Nord, Slovaquie, Slovénie, Suède.

DOM TOM et Reste du monde*

Colissimo, avec signature et assurance. Livraison sous 6/7 jours
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Chronopost sous 3/4j, avec assurance 69,90€

DOM TOM :  Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion, Mayotte, Saint-Pierre et Miquelon, Saint-Martin, Saint-Barthélemy, Nouvelle Calédonie, Polynésie Française, Wallis et Futuna, Terres Australes et Antarctiques Françaises (T.A.A.F.)

Conditions Générales de Vente

Article 1 – Champ d’application et acceptation des conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente sont applicables à tous les achats d'Articles conclus à distance par l'intermédiaire du site internet de Mademoiselle Djoy identifié par le nom de domaine « www.mademoiselledjoy.com » (ci-après le « Site »).
Les Articles sont exclusivement destinés à être vendus à des acheteurs finaux personnes physiques ou morales, agissant exclusivement pour leurs besoins personnels et sans rapport direct avec une activité commerciale, à l’exclusion de tous revendeurs ou intermédiaires agissant pour le compte de revendeurs (ci-après le(s) « Client(s) »). Par conséquent, le Client affirme qu’il agit en tant que consommateur et qu’il n’a pas l’intention de revendre les Articles dans un but commercial. Il certifie par ailleurs avoir la capacité juridique de contracter les engagements prévus aux présentes conditions générales de vente.
Mademoiselle Djoy peut à tout moment mettre à jour et modifier les conditions générales de vente. Les conditions applicables à la vente d’un Article par un Client sont celles en vigueur au moment de la conclusion du contrat de vente. A chaque achat d’Article sur le Site, il vous sera demandé de matérialiser votre acceptation des conditions générales de vente en vigueur en cochant la case « j’accepte les conditions générales de vente de Mademoiselle Djoy». Elles seront visualisables avant et au moment où il vous sera demandé de les confirmer.

Article 2 – Modalités de commande
La prise de commande sur le Site est soumise au strict respect des procédures décrites ci-dessous.
Les commandes spéciales (hors personnalisation) ne peuvent pas être réalisées depuis le Site. Mademoiselle Djoy invite ses clients désireux d’articles spéciaux à se rendre en boutique pour passer commande.

1) Sélection des Articles par le Client
Sur le Site, le Client sélectionne, saisit et valide l'identification et la quantité des Articles qu’il souhaite commander ; lesdits Articles s’ajoutent à son « Panier ».
2) Le Client peut librement modifier son « Panier », supprimer un Article initialement sélectionné, modifier les quantités commandées ou encore ajouter un Article en cliquant sur les éléments correspondants au sein du « Panier ».
3) Identification
Une fois que le Client a terminé sa sélection et souhaite valider la composition de son « Panier », il doit s’identifier. Le Client peut également s’identifier avant de sélectionner des Articles.
4) Un compte client est requis pour pouvoir passer commande sur le Site :
- si le Client a déjà un compte client, il doit s’identifier avec son adresse de courrier électronique et son mot de passe ;
- si le Client n’a pas encore de compte, il sera invité à en créer un en confirmant ses nom, adresse de résidence, adresse de courrier électronique et numéro de téléphone.
Les identifiants et mots de passe des Clients sont strictement personnels, en conséquence chaque Client s’engage à conserver ces derniers en toute sécurité et à ne jamais les communiquer à des tiers. En cas de perte, vol ou de toute utilisation frauduleuse de leur compte client, les Clients s’engagent à en informer Mademoiselle Djoy immédiatement.
5) Validation de la commande
Le Client doit valider le mode de livraison et compléter les informations nécessaires à la bonne expédition de la commande (pays d’expédition, adresse de livraison ou boutique dans laquelle le Client souhaite retirer sa commande, si le pays de livraison sélectionné dispose de boutiques proposant ce service).
Le Client peut reprendre son adresse de livraison comme adresse de facturation ou en saisir une autre. Le Client sera ensuite invité à choisir son mode de paiement et à compléter les informations nécessaires.
Une fois toutes ces informations régulièrement saisies et validées, le prix des articles (tel que défini à l’article 5 ci-après) ainsi que les frais de port éventuels s’affichent automatiquement.
Le Client doit bien vérifier l’exactitude de sa sélection avant de confirmer sa commande. A la fin du processus de commande décrit ci-dessus et après avoir accepté l’intégralité des présentes conditions générales de vente, le Client clique sur « VALIDER MON PAIEMENT ET CONFIRMER MA COMMANDE ».
5)Confirmation de la commande par Mademoiselle Djoy
Un accusé de réception de la commande est adressé au Client par courrier électronique. Conformément aux dispositions de l’article 1126 du Code civil, le Client accepte l’usage du courrier électronique pour la confirmation par Mademoiselle Djoy de sa commande.
L’accusé de réception fait figurer le numéro de commande, le montant total de la commande, les informations relatives au coût et au délai de livraison, les caractéristiques essentielles, la quantité et le prix des Articles achetés.
Au moment de l’expédition des Articles commandés à destination de l’adresse de livraison choisie par le Client, Mademoiselle Djoy adresse un courrier électronique à ce dernier l’informant de ladite expédition ainsi que de l’encaissement du prix, comme prévu à l’article 6 ci-après. Le contrat de vente est alors définitivement formé.

Prix des articles
Les prix communiqués sur le Site sont indiqués en Euros et s'entendent toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
Les prix facturés sont ceux en vigueur à la date de la commande sous réserve de la disponibilité des Articles commandés à cet instant. Mademoiselle Djoy se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les prix des Articles.
Il est précisé que le service de détaxe n’est pas disponible dans le cadre d’achats à distance des Articles de Mademoiselle Djoy.
Conformément aux dispositions de l’article L.221-11 du Code de la consommation, le client recevra, au plus tard lors de la livraison, pour chacun des Articles, la confirmation écrite du prix payé détaillant le prix par Articles et les frais de livraison mis à sa charge.

Conditions de paiement
Les dispositions de l’article 1341 du Code civil sont inapplicables aux ventes conclues à distance par Mademoiselle Djoy.
Dans l'hypothèse où, pour quelque raison que ce soit (opposition, refus du centre émetteur, etc.), le débit des sommes dues par le Client s'avérerait impossible, la vente serait immédiatement résolue et le processus d’achat immédiatement annulée par Mademoiselle Djoy.

Paiement par Carte de Crédit ou Carte bancaire
Le règlement des achats du Client s'effectue par carte bancaire. Sont acceptées les cartes du réseau « CB », Visa©, Eurocard©, MasterCard©, American Express©. Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales.
A cette fin, le Client garantit à Mademoiselle Djoy, lors d’une commande via Internet, qu’il est personnellement titulaire de la carte bancaire utilisée pour le paiement de la commande et que les nom et prénom figurant sur cette carte bancaire sont bien les siens. Puis le Client communique dans un environnement sécurisé sur Internet, le numéro et la date d’expiration ainsi que les numéros du cryptogramme visuel figurant sur sa carte bancaire.
Sur le Site, après la validation des coordonnées bancaires par le Client, le Client accède à un serveur sécurisé fonctionnant en mode SSL (128 bits) et certifié par une Autorité de Certification.

La transaction est alors effectuée par le Client selon les normes de sécurité bancaire. L’authentification est propre à chaque banque. Tant par téléphone que sur le Site, en communiquant son numéro de carte bancaire et/ou ses coordonnées bancaires, le Client accepte par avance et sans condition que Mademoiselle Djoy procède à la transaction sécurisée et autorise par avance sa banque à débiter son compte à la vue des enregistrements ou des relevés transmis par Mademoiselle Djoy, même en l'absence de factures signées de la main du titulaire de la carte bancaire utilisée.

Paiement par virement bancaire
Le règlement des achats du Client peut s'effectuer par virement bancaire lorsque la commande est passée par téléphone auprès de notre boutique. En cas de paiement par virement bancaire, Mademoiselle Djoy communique au Client par e-mail les coordonnées bancaires du compte de Mademoiselle Djoy sur lequel doit être effectué le virement. 
A cette fin, le Client confirme à la boutique, lors d’une commande par téléphone qu’il est personnellement titulaire du compte bancaire utilisé pour le paiement de la commande.

Article 3– Livraison
Sous réserve des dispositions de l’article 8 concernant le « Retrait en boutique », la livraison des Articles ne pourra intervenir que dans les zones de livraison indiquées.
Il est impossible de passer une commande pour toute adresse de livraison située en dehors de cette Zone de Livraison. Pour des raisons, notamment de sécurité, Mademoiselle Djoy ne traitera aucune commande dont la livraison ou la facturation est adressée à une boîte postale. Pour des raisons de sécurité également, les livraisons dans un hôtel ou une résidence étudiante sont possibles sous réserve de choisir la livraison express avec preuve de remise en mains propres.
Le Client dispose également de la faculté de faire livrer les Articles à une autre personne physique dans la Zone de Livraison par exemple dans le cadre d’un cadeau.
La livraison des Articles interviendra, après que le règlement du montant de la commande aura été enregistré, à l'adresse de livraison indiquée par le Client au cours du processus de commande. A cette fin, ce dernier s’engage à avoir communiqué une adresse de livraison exacte à Mademoiselle Djoy.

La livraison des Articles commandés interviendra :
 soit, à la date ou dans le délai indiqué(e) au Client par Mademoiselle Djoy et au plus tard dans les trente (30) jours suivant la date de la commande ;
soit, dans les délais dont le Client sera préalablement avisé en cas d’indisponibilité temporaire dudit article acceptée par le Client : (i) au moment de sa commande auprès de la boutique par téléphone ; (ii) au moment de l’ajout d’un Article dans son « Panier » ainsi qu’avant l’acceptation de sa commande.

Mademoiselle Djoy livrera les Articles commandés par courrier standard ou express avec preuve de remise en mains propres selon le choix effectué par le Client.
Les frais de livraison par courrier standard et Les frais de livraison par courrier express avec preuve de remise en mains propres sont à la charge du Client ; le montant de ces frais est communiqué au Client préalablement à l’étape de validation de sa commande.

Article 4 – Retrait en boutique
Lorsque cela est possible, le Client a la possibilité de choisir l’option « Retrait en boutique », au moment de sa commande, et de choisir de retirer cette dernière dans notre boutique.
La mise à disposition de l’Article dans la boutique interviendra dans les délais communiqués par Mademoiselle Djoy et, à défaut d’indication, en tout état de cause au plus tard dans les 30 jours à compter de la commande, sous réserve du paiement complet du prix.

Dès la mise à disposition de la commande en boutique, le Client en est informé immédiatement par courrier électronique et/ou sms.
 Lors du retrait de la commande en boutique, le Client doit présenter le courrier électronique ou le sms de mise à disposition de la commande ainsi qu’une pièce d’identité en cours de validité. Une vérification de l’identité du Client sera alors opérée et à cette occasion, une copie de sa pièce d’identité pourra être effectuée, ce que le Client accepte expressément en choisissant le présent mode de livraison. La boutique se réserve également le droit de vérifier la carte de paiement utilisée pour le paiement de sa commande (en cas de paiement par carte bancaire). La commande sera ensuite remise au Client contre signature d’un bon de retrait.

Le Client a également la possibilité de demander à une personne de son choix de venir retirer la commande à sa place et pour son compte aux conditions suivantes. La personne ainsi mandatée par l’acheteur devra présenter (i) sa propre pièce d'identité, (ii) le courrier électronique de confirmation de commande reçu par l’acheteur ainsi que (iii) l’autorisation de retrait par un tiers dûment datée et signée.

Article 5 – Protection de la vie privée
Mademoiselle Djoy s'engage à respecter la vie privée des Clients.

Le Client s'engage à ce que l’intégralité des informations communiquées à Mademoiselle Djoy auprès de la boutique ou sur le Site dans le cadre de la commande soit conforme aux présentes conditions générales de vente, complète, exacte et à jour. A défaut, Mademoiselle Djoy se réserve : (i) le droit d'annuler purement et simplement la commande ainsi que le paiement ou, (ii) de les subordonner à la communication, par le Client, de tout justificatif des informations et adresses communiquées, pour s’assurer de leur existence et exactitude.
Le renseignement des données à caractère personnel signalées comme obligatoire (*) sont nécessaires pour Mademoiselle Djoy pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l'établissement des factures. Ces informations sont destinées à Mademoiselle Djoy et ses prestataires intervenant dans le cadre de l’exécution de la commande.

Article 6 – Réserve de propriété
Mademoiselle Djoy se réserve la propriété des Articles jusqu’au complet encaissement du prix par Mademoiselle Djoy . En revanche, le Client assume les risques (notamment liés à la perte, le vol ou la détérioration) concernant les Articles livrés à compter du moment où ils sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande.

Article 7 – Droit de propriété intellectuelle
Le Client s'interdit de reproduire, représenter et adapter, directement ou indirectement, le Site, en tout ou en partie, sous quelque forme que ce soit. Tout droit de propriété intellectuelle afférent à un quelconque produit ou élément de Mademoiselle Djoy, tels que les marques, les illustrations, les photos, les images, les modèles et logotypes, qu'il soit déposé ou non, est et demeurera la propriété exclusive de Mademoiselle Djoy.
Toute reproduction totale ou partielle, téléchargement, modification ou utilisation des marques, illustrations, images, photos, logotypes et modèles de Mademoiselle Djoy, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès préalable et écrit de Mademoiselle Djoy, est strictement interdite.

De même, sont strictement interdites, sans accord exprès préalable et écrit de Mademoiselle Djoy  :
- la création de liens hypertextes vers l’une quelconque des pages ou l’un quelconque des éléments composant le Site ;
- toute utilisation non conforme à la présente licence d’utilisation du Site et, notamment, utilisation de l’un quelconque des éléments le composant (articles présentés, descriptions, prix, données, logiciels, graphismes, images, textes, photographies, outils, etc.) pour la vente ou toute autre utilisation directement ou indirectement commerciale.

Article 8 – Droit de rétractation et retour des Articles
Conformément aux dispositions des articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d’un droit de rétractation qu’il peut exercer, et ce, sans avoir à justifier de motifs, dans un délai de 30 jours à compter de la réception des Articles. Le Client reconnaît avoir été informé et accepter qu’il ne dispose pas d’un tel droit de rétractation, conformément à l’article L. 221-28 3e du Code de la consommation, pour les produits personnalisés, réalisés selon et/ou sur sa demande, ou retouchés ainsi que pour les Articles scellés (maillots de bains, etc.) qui ont été descellés par le Client après livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.

Il appartiendra ensuite au Client de retourner les Articles livrés par les moyens de son choix et à ses frais et risques à l’adresse indiquée sur le Site ou en boutique. Il lui est ici recommandé de conserver toute preuve de ce retour, ce qui suppose que les Articles soient retournés par le Client par envoi recommandé, ou par tout autre moyen donnant date certaine.

En tout état de cause, le retour (ou l’échange) des articles livrés devra être effectué par le Client :
- dans un délai de 30 jours à compter de l’exercice de son droit,
- dans leur emballage d'origine complet et accompagné du bon de retour dûment rempli. Les Articles non retournés ou retournés incomplets, abîmés, endommagés, détériorés, salis ou dans tout autre état qui laisserait raisonnablement penser qu’ils ont été utilisés ou portés, ne seront ni remboursés, ni échangés et lui seront retournés.

Le remboursement du prix facturé des Articles retournés s'effectuera sur le moyen de paiement ayant servi au paiement de la commande, au plus tard dans les 14 jours suivant la réception, par Mademoiselle Djoy, desdits Articles. En application de l’article L.221-24 du Code de la consommation, les frais supplémentaires payés par le Client et liés au choix d’un mode spécifique de livraison ne lui seront pas remboursés. Pour les retours en boutique, le remboursement du prix facturé des Articles retournés s’effectuera sous forme d’un avoir valable un an et utilisable uniquement dans notre boutique.
Par ailleurs, dans le cas d’un cadeau, le droit de rétractation reste au bénéfice exclusif du Client et ne peut en aucun cas être exercé par le destinataire du cadeau.

Article 9 – Litiges - Droit applicable
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français, sauf dispositions impératives contraires telles que découlant du règlement ce n°593/2008 du 17 juin 2008 sur la loi applicable aux obligations contractuelles (Rome I). En cas de difficulté survenant à l'occasion de la commande ou de la livraison des Articles, le Client aura la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable avec Mademoiselle Djoy.